 |
soit avoir cotisé sur un salaire égal à 1 015 fois la valeur du SMIC horaire ... de travail dans la limite du plafond mensuel net de la Sécurité Sociale. ......
http://www.cpam92.fr/assure/legislSS/mater/mater.htm
l'assurance maternite
|
 |
Dans ce cas, l'usager ne paie que 10% du coût du carnet mensuel qui est à 28 ?, soit 2,80 ? par ... Disposer de ressources inférieures à 80 % du SMIC net. ......
http://www.maine-et-loire.pref.gouv.fr/demarches/mobilite_5.html
Aide à la mobilité - Sommaire
|
 |
Elle permet l'utilisation du Billet mensuel Diamant "M" à tarif spécial, ... aux personnes dont les revenus sont inférieurs au montant du SMIC net. ......
http://www.tan.fr/67907091/0/fiche___pagelibre/
TAN - Liste complète des titres et conditions
|
 |
Comme les années précédentes, le Smic. mensuel net a davantage augmenté que ... une hausse du Smic brut de 3,9 % entre. 2002 et 2003. Compte tenu de l?ac- ......
http://www.insee.fr/fr/ffc/docs_ffc/IP1007.pdf
INSEE PREMIERE
|
 |
Il est calculé à partir du SMIC horaire brut, soit 7.61 ? brut (au 1er juillet 2004) ... Net : 13.49 ?, 5 SMIC horaire brut Par jour et par enfant accueilli ......
http://www.stdb-auvergne.com/ram/remun.htm
Relais d'Assistantes Maternelles
|
 |
INDEMNITE PAR JOUR. Base 1 h de SMIC. Net. Indemnité d?entretien. 35%. 2,66 ?. Repas. 45%. 3,42 ?. Goûter ... Tarif horaire brut. Total. Tarif net mensuel ......
http://perso.wanadoo.fr/chezveronalice/aboutme.htm
Tarif
|
 |
Salaire mensuel proche du Smic. Les contraventions dressées par les ... Du travail. Recrutés sur concours niveau licence. Traitement mensuel net (primes ......
http://www.quid.fr/2005/84_14.htm
FORTUNE, SALAIRES ET PRIX - QUELQUES PRÉCISIONS - QUELQUES ...
|
 |
Tarif maxi = 5 h de smic/jour = 40,15 ?brut?31,11 ?net/ Alsace Moselle Net : 30,43 ? ... du salaire statutaire. 2. Salaire mensuel brut de base ......
http://www.assistante-maternelle.org/IMG/telechargement.php?fichier=/IMG/pdf/FT_No_17-2005_mensualisation_au_1er_juillet_05.pdf
FTN° 17-2005 ? MENSUALISATION au 1 juillet 2005 SYNDICAT NATIONAL ...
|
 |
le salaire par jour doit être inférieur à 5h de SMIC ( 31.11? net/jour ... Montant mensuel de l'aide (en ? ) plafonnée à. 85% du salaire net hors entretien ......
http://www.employer-une-nounou.info/assmat/cout.php
assistante maternelle et cout
|