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 Tarif horaire en 1960
Bonjour, pouvez vous s'il vous plait me communiquer le tarif horaire en 1960. D'avance merci
Salutations. Jacqueline Beugnet
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 Base documentaire proposée :
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Tarifs JEUNES (+ de 13 ans) et ETUDIANTS: 161 ? (plus 15 ? hors commune) - Adhésion annuelle pour les 2 ... (Vote: 1960 fois)-(Note moyenne: 6/10) ......
http://www.combat.infosplus.net/index.php/Club-de-sport-adresse-horaire/p3
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... d´elegis soit des honoraires fixes sur base d´un tarif horaire fixe en ...... en matière d´assurance obligatoire", annales de droit de liège, 1960. | ......
http://www.elegis.be/page.asp?id=1876&langue=EN
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En matière judiciaire, notre tarif horaire est habituellement de 180.00 ? TTC ... calculés conformément au décret du 2 avril 1960 et textes subséquents. ......
http://www.courcelles-avocats.com/honoraires.htm
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Article 2 : Lieux de tournage et horaires de travail (complété par accord du 6 ..... à une majoration exclusive de 100 % du tarif horaire, quel que soit le ......
http://juristprudence.online.fr/ccn%20CINE%20claus-communes.htm
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ainsi que de la Convention du 4 janvier 1960 instituant ... Le tarif horaire varie de 100 à 250 francs, en fonction des connaissances spéci- ......
http://www.admin.ch/ch/f/as/2007/5561.pdf
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possèdent pas le même tarif horaire. Une enquête de satisfaction a .... Depuis la fin des années 1960, une. convention est signée avec l?Etat de Genève. ......
http://www.ge.ch/grandconseil/data/texte/RD00695A.pdf
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