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Calcul unique, "en une fois" de l'ensemble de la paie et des cotisations sociales ... Gestion de toutes les règles de base de la paie : RDS, CSG, CIE, GMP, ......
http://www2.sasi.fr/web/web_groupe.nsf/0/8c3a3235261e11b504256c4700729098?OpenDocument
SérieM-Paye
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Elle consiste à déclarer le revenu servant de base de calcul aux cotisations ... Accessible depuis n'importe quel poste 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, ......
http://www.categorynet.com/v2/index.php/content/view/5797/398/
GUICHET UNIQUE - Categorynet.com :: Portail de la presse ...
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Une liste des codes fournisseurs est affichée sur l'armoire. ... Vous êtes associé (e) aux opérations de calcul de la paie du personnel ; à cet effet, ......
http://www.ac-grenoble.fr/ecogest/pedago/administration/sujets/MCM/MCM.htm
Brevet de technicien supérieur Assistant de direction
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... C.RDS : 0,50 % également sur 97 % du montant brut HT ... aux auteurs résidant hors de France, quelle que soit ... vous indique l?assiette servant de base au calcul ......
http://www.agessa.org/activiteEtService/societe/telechargement/Regles%20de%20base.htm
AGESSA
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... et taxes (CSG - contribution sociale généralisée - et RDS ... Le salaire de référence est calculé sur la base des salaires mensuels perçus lors des 12 ......
http://sipm-cnt.org/article.php3?id_article=211
SIPM-CNT Syndicat interprofessionnel Presse & Médias
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La CSG-CRDS est appelée avec et suivant les même échéances que les ... La TVA de ses achats n'est pas récupérable. IMPOT SUR LE REVENU. Quel que soit le ......
http://fsti.online.fr/faqs.htm
fr.soc.travail.independant - faqs
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Ainsi sur la période du 1er mai au 31 octobre, une entreprise peut en toute hypothèse fermer ... Elle est uniquement soumise au RDS et à la CSG. NOTE (S) : ......
http://www.travail.gouv.fr/publications/picts/bo/05012005/A0240039.htm
TRA - Bulletin Officiel N°2004-24: Annonce N°39
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base du salaire minimum de calcul des rentes Accidents du Travail. ... versées des cotisations ouvrières et patronales, CSG et RDS, sont dues par ......
http://portail.unice.fr/jahia/webdav/site/myjahiasite/users/agarini/public/r%C3%A8glementation%20stage.pdf
REGLEMENTATION EN MATIERE DE STAGES
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janvier 2004) ; c'est donc sur la. base de ce montant que sont rémunérés les fonctionnaires dont ... mise en congé, RDS, CSG et contribution solidarité. ......
http://www.ac-bordeaux.fr/WEB/persadmin/carriere/congfpatos.pdf
1 Objet : Congé de formation professionnelle - Année scolaire 2005 ...
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... perçu la NBI en activité sur une base mensuelle de ... Par conséquent pour être sûr d?avoir la possibilité ... à la retraite, ou le mariage, quelle que soit ......
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GDR CNRACL 2002
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