Rente ou versement d'un capital [Administration]

Base documentaire proposée :

	Versement d'une rente viagère ou d'un capital en fonction de l'épargne acquise par le salarié au moment de son départ en retraite. ...... http://www.site-index.fr/mma/versement-d-un-capital.html versement d un capital
	Versement d?un capital décès aux ayants droit des bénéficiaires ... d?invalidité ou d?une rente AT ? MP correspondant à une incapacité permanente partielle ...... http://andeva.fr/?Fiche-no-5-versement-d-un-capital ANDEVA - Versement d?un capital décès aux ayants droit des ...
	DECLARATION RELATIVE AU VERSEMENT D'UN CAPITAL. A LA PLACE D'UNE RENTE DE VIEILLESSE. pour la conception et gestion dans les domaines : ...... http://www.ccap.ch/d2wfiles/document/60/5505/0/F-342v20.pdf DECLARATION RELATIVE AU VERSEMENT D'UN CAPITAL A LA PLACE D'UNE ...
	Demander le versement d'une rente viagère. Si l'on recherche des revenus réguliers sa vie ... profiter d'un capital et percevoir des revenus réguliers. ...... http://fr.biz.yahoo.com/patrimoine/retraite/200055882.html Que faire d'un PEA qui arrive à échéance ? - Yahoo! Finance
	Un tel contrat a pour objet premier le versement d'un capital ou d'une rente au bénéficiaire désigné (proche parent ou non). ...... http://www.agf.fr/pmt/guide/Succession.STANDARD/TRA47.html Assurance-vie "placement" et assurance-décès
	Un contrat d'assurance-vie "placement" a pour objet premier d'assurer le versement d'un capital ou d'une rente au bénéficiaire désigné. ...... http://www.top-infos.fr/index.php/2007/06/13/91-contrat-d-assurance-vie-assurance-deces Contrat d'assurance vie, assurance deces
	L?assureur s?engage envers le souscripteur à reverser ces sommes sous forme de capital ou bien de rente, et ce au moment de la réalisation du risque assuré ...... http://www.atria-conseil.com/membres/assurancevie.php Assurance Vie constitution d'un capital, avantages fiscaux
	La rente est alors calculée en fonction du capital versé.Une autre exception au principe du versement en capital peut s?appliquer dans le cas d?un divorce ...... http://finances.fr.msn.com/argent/droits/article.aspx?cp-documentid=990082 La prestation compensatoire - MSN Finances - Bien connaître vos droits
	La prestation compensatoire sous forme d'un capital et d'une rente doit être ... relatifs au versement d'une prestation compensatoire, par un époux à ...... http://www.net-iris.fr/veille-juridique/jurisprudence/9186/la-prestation-compensatoire-sous-forme-un-capital-et-une-rente-doit-etre-exceptionnelle-et-specialement-motivee.php La prestation compensatoire sous forme d'un capital et d'une rente ...