RECUPERATION CONGES ANNUELS [Administration]

Base documentaire proposée :

	Récupération des congés (maternité et autres) annuels non pris ... reprend contre la note sur les conditions de récupération des congés annuels non pris. ...... http://www.ferc-sup.cgt.fr/site/article.php3?id_article=577 FERC-Sup CGT - Récupération des congés (maternité et autres ...
	Dans tous les cas, la récupération ou le report ne peut avoir pour effet l'octroi d'un nombre de jours de congés supérieur aux droits à congés annuels de ...... http://www.education.gouv.fr/botexte/sp4020207/MENA0102886C.htm Bulletin officiel de l'éducation nationale spécial n°4 du 7 ...
	La question m'a été posée des conditions de récupération des congés annuels non. pris pour raisons de santé ou de maternité et, de façon plus générale, ...... http://www.ac-limoges.fr/IMG/pdf/Autorisations_d_absences.pdf Paris le 21 janvier 2003 Direction des personnels administratifs ...
	En congés annuel un jour férié:. récupération le jour même du férié : pas de droit à férié et un jour de congé en moins; sauf dimanche : idem sauf lorsque ...... http://perso.orange.fr/ledantec/planning-orplan/PG2.htm Paramétrage général du logiciel de planning Orplan
	Elle indique que l'article 2.4 (Aide au titre des voyages pour congé annuel) ne renvoie pas à une récupération ni au fait qu'une autre disposition se ...... http://www.njc-cnm.gc.ca/decision.php?lang=f&DecisionID=223 Aide à titre des voyages pour congé annuel ? Prestation à la démission
	présence et 11 de congé. Récupération de congés. a n n u e l s. Les personnels peuvent. récupérer les congés. annuels non pris. (notamment pour maladie, ...... http://snasub.fsu.fr/documents/site%20dossier/memento%20fiches%20pratiques/102%20ARTT.pdf Fiche pratique
	Les congés d'ancienneté peuvent ne pas être accolés aux congés annuels. ... Les repos compensateurs, récupération de jours fériés et congés d'ancienneté ...... http://cfdtservair.free.fr/08ACCORD/CP.HTM REGLES DE PRISE DE CONGES PAYES A SERVAIR 1
	Toutefois, ce principe jusqu'alors admis par la doctrine administrative, de la récupération des congés annuels pour la fraction non utilisée pendant un ...... http://www.cdg54.fr/actualite/noteinfo/ni20.htm Actualités du Journal Officiel
	perte du bénéfice du jour chômé qui sera décompté soit comme congé annuel soit comme repos hebdomadaire mais sans possibilité de récupération ultérieure. ...... http://www.cgtlrb.com/repos_supplementaires_et_jours_f.htm REPOS SUPPLEMENTAIRES ET JOURS FERIES