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... Quelle est la procédure à suivre pour les remboursements ? ... Votre bénéfice de 2002 sera pris en compte pour le calcul des cotisations à partir du ......
http://www.artistorama.com/guide%20art/
guide art
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... correspondra donc au revenu pris en compte pour le calcul de l'impôt avant ... de 3 % pour frais professionnels n'est pas applicable. La base soumise à ......
http://www.urssaf.fr/profil/independants/dossiers_reglementaires/dossiers_reglementaires/les_revenus_de_la_location_gerance.pdf
Les revenus de la location gérance
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... 7 - Quelle est la procédure à suivre pour les remboursements ? ... Votre bénéfice de 1998 sera pris en compte pour le calcul des cotisations à partir du ......
http://www.sculpteurs.org/snsp/fr/legislation/secu.html
La Sécurité Sociale
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... 1º bis Sont également pris en compte, pour le calcul du quota ... Les parts de FCPI doivent-elles être déclarées à l'ISF et quelle est la valeur qui ......
http://www.alnsv.com/aurel_leven_nextstage/
Societe de gestion
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... Toutefois, le nombre de cachets pris en compte est limité à 28 par mois. ... montant de l?allocation (CSG, CRDS) ; pour les intermittents relevant du ......
http://www.assedic.fr/unijuridis/travail/pdf/Ntc168.pdf
Votre allocation ch e,
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... Q 7 - QUELLE EST LA PROCEDURE A SUIVRE POUR LES REMBOURSEMENTS ? ... Votre bénéfice de 2001 sera pris en compte pour le calcul des cotisations à partir ......
http://www.infographiste-webdesigner.com/telecharger/notice.pdf
1 NOTICE : ASSUJETTISSEMENT - AFFILIATION COTISATIONS ? PRESTATIONS
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... quelle que soit leur nationalité, sauf si la qualité de salarié leur est ... tel que pris en compte par l?administration fiscale pour le calcul de ......
http://www.urssaf-lille.fr/guide/fich27.htm
TRAVAILLEUR INDEPENDANT
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... Assédic et correspondant aux activités prises en compte pour la recherche des 507 heures de travail. Le salaire journalier de référence est égal aux : ......
http://www.technicien-du-spectacle.com/articles.php?lng=fr&pg=199
technicien du spectacle - Vos droits - Quelle indemnisation ?
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... Le régime de base étant pris en charge de 45 % à 70 % par l?employeur, ... doit rembourser les prélèvements CSG / CRDS aux salariés expatriés pour ......
http://www.cgttp.eu.org/article45.html
Syndicat UGICT CGT TECHNIP - Après la réunion du 19 décembre 2002
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