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correspond au montant du. SMIC. horaire. multiplié par le nombre d?heures de ... Salaire minimum (sans ancienneté) et plafond. Plafond mensuel de la ......
http://www.toulon.urssaf.fr/news/04-2005/ref_bareme_2005Mars-AGED_Prov.pdf
F AC SIMILÉ
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Le livre est à la fois imprimé en braille et avec illustrations en ... par le travail (ESAT, ex CAT) disposent d'un revenu net porté à 100% du Smic net. ......
http://www.yanous.com/news/actualite/actualite0506.html
Yanous ! L'actualité du handicap en France - Juin 2005.
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quel est le taux horaire du Smic fédéral : _____ $ / heure (brut) ; l'Etat ... quel est le montant mensuel du Smic ? en brut = ______ FF ; en net _______ FF ......
http://www.ac-versailles.fr/PEDAGOGI/ses/reserve/pages/johnny.htm
Comparaison du revenu disponible d'un Smicard américain et d'un ...
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Rappelons que le SMIC mensuel est calculé sur le SMIC horaire multiplié par la ... UN AJUSTEMENT INSUFFISANT ET INJUSTE. 1) L?évolution normale du SMIC est ......
http://docsite.cgt.fr/1093971703.pdf
L?AUGMENTATION DU SMIC AU 1 JUILLET 2004
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... par enfant et par jour de garde, cinq fois la valeur du SMIC horaire ... Le montant mensuel du complément pour un enfant de zéro à trois ans est de: ......
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F345.xhtml
Complément libre choix du mode de garde - Service-public.fr
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Le taux horaire du SMIC est de 7,19 ? brut depuis le 1er juillet 2003. ... maison et la rémunération est basée sur le SMIC mensuel ; les déductions pour les ......
http://www.crij-poitiers.org/emploi/legislationdivers.htm
CRIJ POITOU-CHARENTES.(POITIERS)
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Ils sont calculés en fonction de la valeur du SMIC horaire au 1er janvier de ... Quel est le circuit d?instruction de la demande ? Lorsque la maison du ......
http://www.faf.asso.fr/social.htm
FAF - Social
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Ainsi, le montant en francs du salaire net à payer devra résulter de la ... C'est au 1er janvier 2002 que l'ensemble des seuils et montants seront fixés en ......
http://www.sante.gouv.fr/htm/pointsur/euro/euro1-4-2.html
CIRCULAIRE DU 17 NOVEMBRE 1998
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