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... dans leurs produits un capital décès en cas de mort du titulaire du compte. ... au décès d?un conjoint et en cas de rupture des revenus du foyer fiscal, ......
http://www.actupparis.org/article1316.html
Act Up-Paris | Après le décès du conjoint
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... retraité, la pension ou la rente viagère est payée jusqu'à la fin du mois ... antérieur à l'événement qui a amené la retraite ou la mort du conjoint. ......
http://www.snuipp.fr/Kisaitou/CHAPITRE_B119.html
B-10-14 Décès du fonctionnaire en retraite
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Savoir affronter la vie de retraité La retraite donne souvent aux gens le ... Un harcèlement excessif de la part du conjoint est totalement inefficace. ......
http://www.lamed.fr/famille/Aucoeur/264.asp
Savoir affronter la vie de retraité
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... prévoit qu'à la mort du pensionné, le conjoint survivant a généralement droit ... ou depuis le décès du retraité, selon la dernière de ces éventualités. ......
http://www.admfincs.forces.gc.ca/pension/who_is_eligible_f.asp?sel=surv
Prestations aux survivants payable en vertu de la Loi sur les ...
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... d?un membre vivant;; du conjoint survivant d?un membre retraité; ... Enfant mort-né s'entend de tout f?tus qui, après avoir été entièrement expulsé ou ......
http://www.sisip.ca/fr/Insurance_f/term_f.asp
SF RARM - Assurance
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... du retraité ou encore du conjoint ou conjoint survivant au sens de la Loi de l'impôt sur le ... Assurance en cas de mort ou de mutilation accidentelles ......
http://www.rhdcc.gc.ca/asp/passerelle.asp?hr=/fr/pt/psait/ctv/dfctf/24Etendue_de_la_protection_offerte.shtml&hs=wnc
Étendue de la protection offerte
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... Un extrait de naissance et une copie de l?acte de naissance du conjoint avec ... de frais de retour du corps, si le retraité est décédé à l?hôpital. ......
http://www.rombas.com/themes/vsociale/a_internet_seniors/infos_utiles/retraite.htm
Multimédia Seniors
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... Pour le souscripteur retraité : 8,15 ? par mois - Pour le conjoint du retraité : 4,08 ? par mois. NOTA. Mutualistes retraités de plus de 65 ans avec au ......
http://www.mpir.fr/html/2/savoir4.htm
Mutuelle des Personnels de l'industrie et de la recherche
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... la retraite ; le veuvage ; la survenue d?une maladie ; le relogement ; la mort. ... être désirées par le retraité : l?aide du conjoint peut avoir une ......
http://perso.numericable.fr/~sitedurtf7/downloads/VIEILLISSEMENTPrevenir.pdf
Paru dans Prévenir , n° 35, 2 semestre 1998, pp. 131-137. LES ...
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... a) La pension de réversion au profit du conjoint survivant apte à ... décès de l'affilié retraité, sauf si un ou plusieurs enfants sont issus du mariage ......
http://www.crpn.fr/notices/reversion.htm
Crpn : les notices
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