Montant du smig mensuel en restauration [Administration]

Base documentaire proposée :

	1- Prime de rentrée scolaire dans la limite de 30 % du SMIG mensuel régime de 48 ... 13 - Les frais de restauration dans la limite de 3 fois le SMIG horaire ...... http://www.jurisitetunisie.com/tunisie/codes/social-cotisations/2003-1098.htm Décret n° 2003-1098 du 19 mai 2003 - Tunisie)
	En fonction du revenu, la situation de pauvreté se situerait dans une fourchette allant ... A la même date, Le salaire minimum (SMIG) était fixé à 4800 FF, ...... http://membres.lycos.fr/troubles/pauvrete.htm Etat des lieux : la pauvrete
	mis en place (soit 30% du risque qui est estimé à 15% du montant du crédit réellement octroyé (les 70% ... Restauration : 2,3. ?. Vannerie/menuiserie : 2,6 ...... http://www.ifad.org/evaluation/public_html/eksyst/doc/prj/region/pa/senegal/PROMER/PROMER.pdf Document du Fonds International de Développement Agricole ...
	du SMIG prevue par les accords de Grenelle de 1968, le SMIG aete ... donne le montant mensuel de l?impot (impot annuel divise par douze) en fonction ...... http://www.crest.fr/pageperso/lma/laroque/mono01a.pdf Institutions et emploi
	84/CP du 14 Novembre 1990, dont l'hébergement ou la restauration ... soit versée sous forme d?un montant forfaitaire mensuel fixé par la ...... http://www.province-nord.nc/documents/deliberations/DEFI/Financement%20stages.pdf Page 1 DELIBERATION FIXANT LE MONTANT DES FINANCEMENTS DES ACTIONS ...
	Tableau récapitulatif de l?évolution du SMIG de 1951 à 2004. ... L'assiette des cotisations est égale au montant mensuel de leur pension de ...... http://www.cps.pf/template_contenu/m3/recueil/rgs/RGS_03-cotis.pdf COTISATIONSRECOUVREME NTCONTENTIEUX
	Toutefois, la fraction exonérée du montant journalier de cette prime ne doit, ... Le Smig étant appréhendé au regard de la période réellement et ...... http://www.leconomiste.com/upload/document/CNSS3112005.doc Are You suprised ?
	Le montant du loyer initial est négocié librement par les parties. ... Le salaire minimum ou SMIG est fixé depuis le 1er septembre 1996 à 7.98 DH/ heure. ...... http://www.sante.gov.ma/smsm/guide/la%20conception_cabinet_medical.htm LA CONCEPTION DU PROJET DE CABINET MÉDICAL
	tégorie du logement, de la situation géo-. graphique, du montant de la redevance. ... rieur au SMIG. à la nuit en Auberge de Jeunesse (Carte ...... http://www.crij.org/mp/fiches/5.230.pdf Les foyers et rsidences pour jeunes travailleurs
	déterminer les composantes du budget-type, le niveau initial du SMIG est alors ... que le montant mensuel du SMIC base 35 heures soit égal au montant de la ...... http://www.ces.fr/rapport/doclon/02071010.PDF AVIS adopt par le Conseil onomique et social au cours de sa s ...