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... Allègement des charges sociales. patronales sur les salaires jusqu?à ... une baisse de 0,1% des cotisations. au régime UNEDIC, pour les emp- ......
http://www.upa.fr/pdf/breve/15_dec_2001_n99.pdf
Un accord novateur
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... basés à la DO ont reçu, pour Noël l'année dernière, un chèque CADHOC. ... Les cotisations ne permettant pas de couvrir le montant des prestations ......
http://perso.wanadoo.fr/cftc-manpower/questions-bretagne-2004.htm
Untitled Document
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... Pour obtenir le remboursement des charges sociales dans le cadre du ... Un chèque a une valeur faciale de 30 EUR et coûte à l'entreprise 15 EUR. ......
http://www.cemi.be/fr/formations/subventions_formations.htm
Les aides à la formation disponibles au CEMI
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... le montant de la ristourne dégressive des charges patronales devient proratisée au ... Ainsi, le chèque emploi service permet depuis 1995 un règlement ......
http://www.travail.gouv.fr/etudes/pdf/DE78.pdf
OCUMENT D?ÉTUDES
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... (montant en 2004), la clause peut-être imposée, sauf pour des fonctions exclues par ... Un chèque-formation correspond à une heure de formation pour le ......
http://www.ccf.irisnet.be/telecharge/DOCS/vade/social.PDF
COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE VADE-MECUM LEGISLATION SOCIALE
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... l'argent" (49.3 pour cent des opérations effectuées) ou à retirer un chèque (46.8 pour ... est de nature à réduire les charges. patronales. L'assurance ......
http://www.oecd.org/dataoecd/25/17/1919292.pdf
CENTRE DE DÉVELOPPEMENT DE L?OCDE
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... ressources un montant égal aux dépenses publiques d?éducation a été inclus ... Le montant maximum des dépenses est atteint en 2020 sauf pour DK (2030), ......
http://www.eipa.nl/Publications/Summaries/03/2003_E_03.pdf
La protection sociale en Europe
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... Montréal Recherche a confié ses contrats à un sous-traitant, EMP Consultant. ... de l'ensemble des sommes dues pour leur fonds de pension et un montant ......
http://www.csn.qc.ca/Communiques/CommSept98.html
Index de communiqués de presse de la CSN - septembre 1998
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... On peut penser a priori que ?faire carrière ? est plus fréquent pour un homme, ... montant des indemnités de licenciement au MUT est équivalent pour les ......
http://www.univ-aix.fr/lest/lesrencontres/journeesocio/atelier2web.pdf
Huitièmes Journées de Sociologie du Travail MARCHES DU TRAVAIL ET ...
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