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Aïeux (F) : on dit aïeux, pour signifier généralement tous ceux de qui on ... Mariage. Trouver la nappe mise (F) : een vrouw huwen die reeds haar eigen ......
http://users.skynet.be/sky60754/genealbe/hulpwetwoordb.htm
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... en dehors ou en complément d'un éventuel contrat de mariage (XVIIIe et XIXe siècles). ... La rente était l'intérêt versé en échange d'un prêt d'argent, ......
http://www.bourgoin-genealogie.net/interroger/listecategories.htm
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... Gasser (Y. ), La motivation de la lettre de licenciement ... Taquet ( F.), La rupture du contrat de travail ... La licitation est une autre dénomination de la vente ......
http://perso.club-internet.fr/sbraudo/dictionnaire/JL.html
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Dans le cas d'un transport aérien ce document porte le nom de " Lettre de transport ... La licitation est une autre dénomination de la vente publique . ......
http://sbraudo.club.fr/dictionnaire/JL.html
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Stipulation faite dans un contrat de mariage, par laquelle on fait prendre ... Pareatis (lettres de). Mandements pour faire exécuter une décision de justice ......
http://provinces.francaises.free.fr/lexique_voc_notarial_jurid.htm
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FAQ: L'achat par licitation au profit de l'indivisaire ou de la communauté? ... On ne peut contracter un deuxième mariage avant la dissolution du premier ......
http://www.onb-france.com/familia/index.php3?id_gmenu=3505&code_menu=mariage&id_art=31679&langue=fr
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Désigne la dissolution d'un mariage actée par un juge. Dommages et intérêts ... Licitation Autre dénomination pour la vente publique d'un bien. Liquidation ......
http://www.portail-juridique.com/pages/glossaire.html
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Désigne la dissolution d'un mariage actée par un juge. Donation ... Licitation. Autre dénomination pour la vente publique d'un bien. Liquidation ......
http://www.vosdroits.be/fr/glossaire/
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Base documentaire proposée :
Lettre de félicitation pour un mariage