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Il bénéficie alors de l?allocation parentale d ?éducation partielle dont il ... Les heures non utilisées pendant un trimestre ne sont pas reportables sur le ......
http://www.ac-versailles.fr/ia91/circ2005/DIPER/Circulaires/Finance/congesAbsences.pdf
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capables d?intervenir auprès des employeurs pour éviter un ... de l?enfant. Pendant les périodes. de congé parental, votre. employeur ne vous rémunère pas ......
http://www.cfdt.fr/telechargement/pratique/prudhomme/Droits_Fiche-conges.pdf
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... un cong parental la suite de la naissance ou de l'adoption d'un enfant. ... Une aide sociale et un aide au logement est pr vue afin d'assurer une ......
http://www.udf-europe.net/europe/opencms/notreprojet/telechargements/Projet_pour_une_Constitution.rtf
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Il n'est pas possible de prendre de congé pendant un pic d'activités (sauf cas exceptionnel) ... Le congé de présence parentale, le congé de longue maladie, ......
http://www.personnel.univ-rennes1.fr/Horaires%20et%20conges/circulaire%20horaires_conges%202005_06.pdf
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Les partenaires sociaux, redoutant un d ficit flagrant de comp tences dans ... Apr s cong maternit ou parental; Pour une cr ation d'entreprise ......
http://www.sicfor.org/docs/refo040207.doc
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Les agents peuvent b'en'eficier d'un cong'er'emun'er'e pour formation syndicale ... Toutefois, un emploi d'ATER `a mi-temps exerc'e pendant deux ans donnera ......
http://guilde.jeunes-chercheurs.org/Alire/guide/printable/public.ps
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La ville d'Orange vient d'embaucher un nouveau bibliothécaire ... Dans le rapport de la "Mission d'inspection de la bibliothèque municipale de Marignane", ......
http://www.chez.com/nats/septembre.htm
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Est visée par la présente définition toute période pendant laquelle un ... du congé parental ou de tout autre cong é sans solde ni indemnités, pendant une ......
http://www.forces.gc.ca/dgcb/cbi/frgraph/home_f.asp?sidesection=6&Section=205.45&sidecat=21&Chapter=205
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... r mun rer un cong qui ne l'est pas (cong parental d' ducation, ... Ce document doit tre conserv pendant un an et tenu la disposition de ......
http://www.35h.travail.gouv.fr/documents/guide_rtt_mac.rtf
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délai maximal pendant lequel les congés versés sur le compte épargne temps ... par un agent bénéficiaire d?un compte épargne temps à la date à laquelle cet ......
http://www.cdg35.fr/Data/Fichiersattaches/644A_document_fichier_body_1.pdf
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Base documentaire proposée :
Démission pendant un congé parentale