Calcul de l'indemnite de depart [Administration]

Base documentaire proposée :

	Bulletin de négociations no 53 Afin de mieux comprendre les répercussions qu?auront sur eux les changements proposés quant à l?indemnité de départ et à ...... http://www.sttp.ca/pages/document_fra.php?Doc_ID=510 STTP - 2003-09-05 - La grille de calcul de l?indemnité de départ ...
	... Puis-je obtenir un calcul de la division de l'indemnité de départ pour la période de mon mariage ? Est-ce que je peux transférer mon indemnité de départ ...... http://www.admfincs.forces.gc.ca/pension/benefits-faq_f.asp?sel=lv Congé de retraite, solde de libération et indemnité de départ ...
	... Indemnités de départ en retraite (ouvriers) ... Dans ces deux derniers cas, la durée d'affiliation, prise en compte pour le calcul de l'indemnité, ...... http://www.probtp.com/pre/prsirt_01.jsp Prévoyance - Prévoyance collective des salariés - Indemnités de ...
	... de cette indemnité correspondant à une indemnité de départ à la retraite qui ... moins du même niveau que l'indemnité de licenciement prévue par la loi. ...... http://www.assedic.fr/unijuridis/index.php?chemin=/ntc/ntc183.xml UNIjuridis
	... Le salaire à prendre en considération pour le calcul de l'indemnité est le ... envers son salarié, du versement de l'indemnité de départ en retraite, ...... http://www.transactions-latinier.fr/f/infos/comptables/p3_12.html Transactions Latinier: Informations - Comptables
	... Le salaire servant de base au calcul de l'indemnité de départ à la retraite est le salaire moyen des douze mois précédant la rupture du contrat de ...... http://www.assistante-maternelle.org/article_16.htm Assistantes Maternelles - Protocole d?Accord - SNPAAM
	... contre les accidents du travail, devraient figurer ou non dans le calcul de l'indemnité de départ et de cessation d'emploi versée à l'employé. ...... http://www.emond-harnden.com/oct02/esaamendmentsfr.html Le gouvernement dépose des modifications à la Loi sur les normes d ...
	... Le salaire à prendre en considération pour le calcul de l'indemnité de licenciement ... a droit à l'indemnité de départ en retraite prévue ci-dessous. ...... http://www.formaguide.com/convention/ccart9.htm Convention Collective Nationale des Organismes de Formation ...